• Accès Intranet
SCoT
  • LA RÉVISION
  • LA CONCERTATION
  • Le SCoT 2011
  • LE SYNDICAT
  • NEWS
  • CONTACT

Mois : février 2019

LE SMSCoT CONSULTE POUR LA RÉALISATION DE SON DAAC

25 février 2019

Par délibération du 29 janvier 2019, le Syndicat mixte a opté pour l’élaboration d’un Document d’Aménagement Artisanal et Commercial

LE SMSCoT CONTRIBUE AU SRADDET

15 février 2019

Le SMSCoT participe en tant que Personne Publique Associée à l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et

Catégories
  • Actus
  • Émissions TV
  • Temps forts
  • Webinaires
Articles récents
  • L’eau sous pression – Conférence du SMSCoT et de l’AUDAB
  • La 16e édition des Rencontres nationales des SCoT à Besançon
  • Résultats du recensement 2019 – Enseignements sur les évolutions démographiques 2008-2019
  • Besançon accueille les 16es Rencontres nationales des SCoT
  • La logistique dans le DAACL (Document d’aménagement artisanal, commercial et logistique)
Archives
  • avril 2022
  • mars 2022
  • février 2022
  • décembre 2021
  • novembre 2021
  • septembre 2021
  • juillet 2021
  • juin 2021
  • mai 2021
  • avril 2021
  • mars 2021
  • novembre 2020
  • novembre 2019
  • octobre 2019
  • août 2019
  • février 2019
  • janvier 2019
  • décembre 2018
scot

SYNDICAT MIXTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
DE L'AGGLOMÉRATION BISONTINE

  • 4 rue Gabriel Plançon - La City - 25043 Besançon Cedex
  • Tél. : 03 81 87 89 29 / Fax : 03 81 87 88 08
  • smscot@grandbesancon.fr
  • Mentions légales