Décembre 2022 :

Calendrier des instances de décembre :

Lundi 5 décembre : Commission 2 – Trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette à 2050) : les nouvelles modalités de mise en œuvre du SCoT pour éclairer le projet

Mardi 13 décembre : Commission 1 – Trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette à 2050) : les nouvelles modalités de mise en œuvre du SCoT pour éclairer le projet

Mercredi 14 décembre : Commission 3 – Trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette à 2050) : les nouvelles modalités de mise en œuvre du SCoT pour éclairer le projet