DES ATOUTS TERRITORIAUX POUR DES PROJETS AMBITIEUX
PARCE QUE DEMAIN SE FAÇONNE DEPUIS TOUJOURS
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PARCE QUE DEMAIN SE FAÇONNE DEPUIS TOUJOURS
Voir plusSur la base des conclusions de l’évaluation du SCoT précédent, mais également en raison d’un changement de périmètre et de contexte législatif, les élus du SMSCoT votent la mise en révision du document.
Reprise des travaux par les 4 commissions animées par les vices-présidents. Chacune débat sur les thèmes qui lui sont propres et dégage de nouvelles priorités/orientations pour le SCoT de demain.
Les travaux du SCoT font une pause d’une part en raison des élections municipales mais également en raison de la pandémie de COVID-19
Le SMSCoT procède à l’installation de ses nouveaux membres qui débattent des nouvelles ambitions pour le territoire.
Le SCoT est approuvé par le Comité syndical après consultation et enquête publique. Il se substitue à l’ancien SCoT et devient le document de référence opposable aux PLUi, PLU, programmes et plans intercommunaux…
Les élus votent l’arrêt du nouveau projet de SCoT. S'enclenchent alors les phases de consultation des personnes publiques associées (PPA) et d'enquête publique permettant de recueillir l'avis des citoyens.
Elaboration des objectifs et des orientations (DOO) – Réalisation de l’évaluation environnementale.
Elaboration et rédaction du Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT (PAS).
En fixant les grandes lignes de développement de son territoire à l’horizon 2035, le SCoT de l’agglomération bisontine vise
C’est le 24 septembre 2020 que s’est tenu le comité syndical d’installation des nouveaux élus du syndicat mixte. Lors
Dans le cadre de l’élaboration du Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC), Le SMSCoT a missionné le bureau d’étude Lestoux
