MERCI POUR VOTRE PARTICIPATION AUX 16ES RENCONTRES NATIONALES DES SCoT A BESANCON
VERS DE NOUVEAUX MODÈLES D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
#RNS2022
VERS DE NOUVEAUX MODÈLES D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
#RNS2022
Sur la base des conclusions de l’évaluation du SCoT précédent, mais également en raison d’un changement de périmètre et de contexte législatif, les élus du SMSCoT votent la mise en révision du document.
Reprise des travaux par les 4 commissions animées par les vices-présidents. Chacune débat sur les thèmes qui lui sont propres et dégage de nouvelles priorités/orientations pour le SCoT de demain.
Les travaux du SCoT font une pause d’une part en raison des élections municipales mais également en raison de la pandémie de COVID-19
Le SMSCoT procède à l’installation de ses nouveaux membres qui débattent des nouvelles ambitions pour le territoire.
Le SCoT est approuvé par le Comité syndical après consultation et enquête publique. Il se substitue à l’ancien SCoT et devient le document de référence opposable aux PLUi, PLU, programmes et plans intercommunaux…
Les élus votent l’arrêt du nouveau projet de SCoT. S'enclenchent alors les phases de consultation des personnes publiques associées (PPA) et d'enquête publique permettant de recueillir l'avis des citoyens.
Elaboration et rédaction du Projet d’aménagement stratégique (PAS) et du Document d’orientations et d’objectifs (DOO) intégrant le DAACL – Réalisation de l’évaluation environnementale.
Prise en compte des objectifs de la loi Climat et Résilience. Travail sur le Diagnostic territorial, l’Etat initial de l’environnement et les enjeux stratégiques qui en découlent.
Les 16es Rencontres nationales des SCoT ont eu lieu les 16 et 17 juin 2022 au Kursaal de Besançon.
Les prochaines Rencontres nationales des SCoT auront lieu les 16 et 17 juin au Kursaal de Besançon ! Charte
Chaque année, l’INSEE publie au 1er janvier les résultats du recensement de l’année n-2. Ces résultats analysés sur un
