MERCI POUR VOTRE PARTICIPATION AUX 16ES RENCONTRES NATIONALES DES SCoT A BESANCON
VERS DE NOUVEAUX MODÈLES D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
#RNS2022
VERS DE NOUVEAUX MODÈLES D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES
#RNS2022
Sur la base des conclusions de l’évaluation du SCoT précédent, mais également en raison d’un changement de périmètre et de contexte législatif, les élus du SMSCoT votent la mise en révision du document.
Reprise des travaux par les 4 commissions animées par les vices-présidents. Chacune débat sur les thèmes qui lui sont propres et dégage de nouvelles priorités/orientations pour le SCoT de demain.
Les travaux du SCoT font une pause d’une part en raison des élections municipales mais également en raison de la pandémie de COVID-19
Le SMSCoT procède à l’installation de ses nouveaux membres qui débattent des nouvelles ambitions pour le territoire.
Le SCoT est approuvé par le Comité syndical après consultation et enquête publique. Il se substitue à l’ancien SCoT et devient le document de référence opposable aux PLUi, PLU, programmes et plans intercommunaux…
Les élus votent l’arrêt du nouveau projet de SCoT. S'enclenchent alors les phases de consultation des personnes publiques associées (PPA) et d'enquête publique permettant de recueillir l'avis des citoyens.
Elaboration et rédaction du Projet d’aménagement stratégique (PAS) et du Document d’orientations et d’objectifs (DOO) intégrant le DAACL – Réalisation de l’évaluation environnementale.
Prise en compte des objectifs de la loi Climat et Résilience. Travail sur le Diagnostic territorial, l’Etat initial de l’environnement et les enjeux stratégiques qui en découlent.
https://youtu.be/KU1EjcPlaLQ La 17e édition des Rencontres nationales des SCoT sera organisée les 15 et 16 juin 2023 à Nîmes
Calendrier des instances de décembre : Lundi 5 décembre : Commission 2 – Trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette à
Les conférences du SMSCoT et de l’AUDAB continuent Dans le cadre de la révision du SCoT de l’Agglomération bisontine,
