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SCoT de l'Agglomération Bisontine

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Le Syndicat Mixte du SCoT (SMSCoT)

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SMSCoT

  Afin d’élaborer, mettre en œuvre et suivre le Schéma de Cohérence Territoriale de l’agglomération bisontine, un Syndicat mixte a été créé en 2003 : le SMSCoT. C’est lui qui fait vivre le SCoT. Il est actuellement présidé par Martine DONEY, Maire de la commune de Fontain et vice-présidente du Grand Besançon.
  Ce syndicat regroupe les élus représentants les communautés de communes du périmètre du SCoT, soit 5 membres :
  • La Communauté d’agglomération du Grand Besançon (CAGB)
  • La Communauté de communes Dame Blanche Bussière (CCDBB)
  • La Communauté de communes de Vaîte-Aigremont (CCVA)
  • La Communauté de communes du Val Marnaysien (CCVM)
  • La Communauté de communes du Val Saint-Vitois (CCVSV)
Le SMSCoT, c’est également une équipe  administrative localisée à la City, à Besançon, et composée d’une Directrice et d’une assistante assurant la gestion du SMSCoT. Elle assure le bon déroulement des travaux relatifs à la vie du SCoT dans toutes ses composantes : organisation des instances décisionnelles du SMSCoT et des diverses réunions d’échanges avec les partenaires, réalisation de la concertation avec la population, suivi de l’élaboration des documents constitutifs du SCoT et engagement d’études complémentaires.....


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