Par délibération du 29 janvier 2019, le Syndicat mixte a opté pour l’élaboration d’un Document d’Aménagement Artisanal et Commercial
Le SMSCoT participe en tant que Personne Publique Associée à l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et
Quel est le climat de Franche-Comté ? Continental comme on l’apprend depuis des générations à l’école ? Eh bien non. Il
Parce que nos modes de vie sont amenés à évoluer d’ici une vingtaine d’années dans un contexte de changement
La révision-élaboration du SCoT qui couvre 114 communes du Doubs et de Haute-Saône a réuni le 14 mars 2018